Mentions Légales
Identité
Nom du site web : Institut de Formation du Vélo
Adresse : https://formation-velo.com
Propriétaire : Institut de Formation du Vélo
Responsable de publication : Florian Bouteiller, directeur de l’IFV
Personne morale
Institut de Formation du Vélo – N° SIRET : 53427748800019 –
Tel : 09 86 57 88 23
contact@formation-velo.com
Campus de la Brunerie – 180 Boulevard de Charavines – VOIRON 38500 France
Code APE : 8559A
Numéro de déclaration d’activité comme organisme de formation auprès de la DREETS Auvergne Rhône Alpes : 82 38 05102 38 (ce numéro d’enregistrement ne vaut pas agrément de l’état)
Certificat Qualiopi
Propriétaire
Institut de Formation du Vélo
Bat Inolab Entreprise
Campus de la Brunerie
180 boulevard de Charavines
38500 VOIRON
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Webmaster
SARL KOTÉ
Quentin NORMAND
Saint Philibert
73670 Saint Pierre d’Entremont
MAIL : contact@kote.fr
TÉLÉPHONE : 06 30 94 76 07
SITE INTERNET : www.kote.fr
SIRET : 81846494300013
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Nos contributeurs Photos :
Florian CORSI (Banque photo MCF)
Bertrand RABATEL
Ludmilla RIDOIN
Florian BOUTEILLER
Steven SAUTRON
Benjamin VIBERT
Kevin GAUTIER
Antoine BUSSIER (et Versolution)
Julie BOURDAIS
MCF – Maxime Biedal
Liens
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- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique