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Nom du site web : Institut de Formation du Vélo
Adresse : https://formation-velo.com
Propriétaire : Institut de Formation du Vélo
Responsable de publication : Florian Bouteiller, directeur de l’IFV

Personne morale

Institut de Formation du Vélo – N° SIRET : 53427748800019 –
Tel : 09 86 57 88 23
info@formation-velo.com

Campus de la Brunerie – 180 Boulevard de Charavines – VOIRON 38500 France
Code APE : 8559A
Numéro de déclaration d’activité comme organisme de formation auprès de la DREETS Auvergne Rhône Alpes : 82 38 05102 38 (ce numéro d’enregistrement ne vaut pas agrément de l’état)

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Propriétaire

Institut de Formation du Vélo
Bat Inolab Entreprise
Campus de la Brunerie
180 boulevard de Charavines
38500 VOIRON

Hébergement

OVH
SAS au capital de 10 059 500 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Webmaster

SARL KOTÉ
Quentin NORMAND
Saint Philibert
73670 Saint Pierre d’Entremont
MAIL : contact@kote.fr
TÉLÉPHONE : 06 30 94 76 07
SITE INTERNET : www.kote.fr
SIRET : 81846494300013

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Kevin GAUTIER
Antoine BUSSIER (et Versolution)
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MCF – Maxime Biedal

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  1. Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
  2. Article 41 de la loi du 11 mars 1957
  3. Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
  4. Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
  5. Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  6. Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
  7. Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
  8. Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
  9. Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

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